En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, veuillez trouver ci-dessous les différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site www.marilyneduge.com :
Propriétaire et responsable de publication :
Marilyne DUGÉ
marilynemakeupartist@gmail.com
Créateur et webmaster :
Caroline MONIN
contact@shanmoue.eu
Hébergeur :
Hostinger
61 Lordou Vironos Street
6023 Larnaca
Chypre
Marilyne DUGÉ est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site www.marilyneduge.com notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
Aucune information n'est recueillie à l'utilisation du site www.marilyneduge.com. Le site n'est donc pas déclaré à la CNIL.
Le site www.marilyneduge.com contient des liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Marilyne DUGÉ. Cependant, Marilyne DUGÉ n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.
La navigation sur le site n'est pas susceptible de provoquer l’installation de cookie sur l’ordinateur de l’utilisateur.
Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.marilyneduge.com est soumis au droit français.
